Commento / O2 en français

Rapport RSF sur l’Italie. Malheureusement les choses vont même pire

Le classement se basesur des données irréfutables arrivées dans notre pays et il ne tient pas compte de deux autres éléments alarmants

Article écrit par Andrea Di Pietro – Mais qu’est ce qui se passe en Italie ? Comment expliquer une performance aussi négative sur la liberté de la presse ? C’est la question posée par de nombreux observateurs surpris lors du dernier rapport qui a classifié l’Italie derrière la Moldavie et devant le Nicaragua 73ème pays sur 180 pays classifiés. Les experts n’ont pas perdu l’occasion de réfléchir avec subtilité si Berlusconi est meilleurs que Renzi pour se heurtersur cette question, sans pour autant en donner des réponses. Les personnes qui par contre sont allées chercher à la source, c’est à dire sur le site officiel de Reporters sans Frontières, ont su que les informations sur l’Italie ont été bien plus complètent e préoccupantes parce qu’elles sont basées sur les signalements et les statistiques de Ossigeno per l’Informazione sur les journalistes qui tous les jours , à cause de leur travail sont attaqués , menacés et sont même victimes de procès pour diffamation abusifs, (…) de procès pour diffamation injustes (ils étaient 84 en 2013 et sont devenus 129 dans les premiers 10 mois en 2014), entamés surtout par des personnes politiques, ceux qui représentent donc une certaine forme de censure.

Ceux qui souhaitent approfondir cette question pourront découvrir avec beaucoup d’exemples concrets de quoi on parle et ce qu’on veut exprimer pour « causes injustes » et en ouvrant les yeux, ils pourront voir qu’on y ajoute d’autres phénomènes préoccupants. Par exemple, je retiens que tout au long de l’année 2014 les développements de la crise qui a frappé l’édition – et qui dans notre Pays a déterminé la fermeture d’importantes têtes journalistiques – a contribué aussi d’une façon significative à une détérioration ultérieure de la liberté de la presse et du pluralisme de l’information.

Les données économiques négatives et les difficultés du marché de l’information étaient connus depuis longtemps, mais on avait pas encore connu la fermeture effective de quelques journaux. Les journalistes ont expérimentés à leur dépens que – en ayant moins de garanties morales, bien avant les juridiques, de la part des éditeurs – pas seulement ils peuvent rester tout d’un coup sans travail, mais ils peuvent même se trouver à soutenir tout seuls, avec leurs propres ressources personnelles, en propre, les frais pour les procès pour diffamation en cours, les condamnations, à payer les indemnisations pour dommages et à rembourser des frais d’avocats souvent considérables.

Si tout cela est possible, si à un éditeur il lui suffit de fermer un journal et de mettre les journalistes au chômage pour se libérer de la gêne des litiges légaux, de quelle liberté de la presse pouvons nous parler? Maintenant, il faut prendre conscience que quelque chose doit changer. En conservant, le « statu quo » la liberté de la presse disparaîtra. Survivront quelques têtes, les plus importantes. Il suffira toutefois, un changement dans les organisations politiques-économiques du pays et étant donné le manque chronique « d’éditeurs purs », la gardienne du pluralisme jusqu’à présent garantie par des grands journaux pourra venir à disparaître à tout moment.

Si on observe les données de diffusion des quotidiens, on découvre qu’actuellement le pluralisme de l’information en Italie est garanti par trois ou quatre groupes éditoriaux. Il n’est pas rassurant d’avoir aussi peu de voix qui est en mesure de rejoindre un aussi vaste public de lecteurs. Le risque d’une ultérieure centralisation de l’information existe et cela, est un autre élément qui rend plus alarmant le rapport de Reporter sans frontières (RSF).

En outre, il faut savoir que l’abus du droit de plainte ou de l’action civile pour dommages est seulement un des problèmes qui est posé par l’actuelle législation sur la diffamation « par la presse». Ce qui affaibli le journaliste, c’est surtout le fait qu’il est toujours accusé de diffamation titre de peine, c’est à dire d’avoir lésé la réputation avec volonté et conscience.

Actuellement, sur le papier, le journaliste peut être puni seulement pour faute (la diffamation et l’injure est un des délits qui ne prévoient pas d’hypothèses par faute): de ce fait, cependant, la jurisprudence a renversé la tendance, dans la mesure où le journaliste est normalement retenu responsable de diffamation si par imprudence il omet de vérifier les faits ou la véracité de la source.

Une des conséquences sur le plan pratique est représenté par le fait que le journaliste contrairement à d’autres catégories professionnelles, ne peut pas s’assurer pour la responsabilité civile professionnelle. Il suffirait de modifier la règle en introduisant d’une façon explicite un cas de figure fautif pour le délit par diffamation et en maintenant l’hypothèse intentionnelle seulement pour les cas où le journaliste a manœuvré avec mauvaise foi. Dans ce dernier cas, une peine sévère serait justifiée.

Il est vrai que ceci n’empêcherait pas les procès civils pour indemnisation du dommage dérivant d’un fait coupable, mais au moins cela permettra aux journalistes de s’assurer pour leur faute professionnelle comme font les médecins, les avocats, les ingénieurs, (ect., ect.).

C’est un principe de culture juridique qui permettrait de limiter les « barbaries » judiciaires économiques, et émotives auxquelles sont soumis aujourd’hui les journalistes.

Andrea Di Pietro, Avocat, expert en Droit de l’Information.

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